Permis de construire – Logements
Rue Des Trois Lacs
03920124T0006
Autorisé
le 02 juin 2024
3 670 m² terrain
Doucier (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
02 juin 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Doucier (39201)
- Adresse
-
Rue Des Trois Lacs
39130 Doucier - Parcelle(s)
- ZD 184
- Superficie terrain
- 3 670 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SM D'ENERGIES EQUIPEMENTS ET COMMUNICATION DU JURA
- SIREN
- 253901094,0
- SIRET
- 25390109400016,0
- Code APE
- 84.13Z
- Code juridique
- 7355,0
- Adresse
- 39000 Lons-Le-Saunier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 8 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL