Permis de construire – Logements
Rue Des Noyers
03920923P0006
Terminé
le 23 octobre 2023
1 logement
92 m² habitables
960 m² terrain
Val-D Epy (39320)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
23 octobre 2023
3
Ouverture chantier
07 février 2024
4
Achèvement
31 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Val-D Epy (39209)
- Adresse
-
Rue Des Noyers
Lieu-dit : POISOUX
39320 Val-D Epy - Parcelle(s)
- ZI 28
- Superficie terrain
- 960 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39320 Val-D'Epy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL