Permis de construire – Logements
Champ Courbet
03921617J0003
Terminé
le 18 avril 2017
1 logement
148 m² habitables
1 070 m² terrain
Etival (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
18 avril 2017
3
Ouverture chantier
02 mai 2017
4
Achèvement
06 février 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Etival (39216)
- Adresse
-
Champ Courbet
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE VAL D ETE LOT N 7
39130 Etival - Parcelle(s)
- ZA 135
- Superficie terrain
- 1 070 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 30340 Mejannes-Les-Ales
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 148 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL