Permis de construire – Logements
Le Village Moutot
03921920J0003
Commencé
le 03 août 2020
1 logement
110 m² habitables
6 405 m² terrain
Evans (39700)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
03 août 2020
3
Ouverture chantier
20 août 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Evans (39219)
- Adresse
-
Le Village Moutot
39700 Evans - Parcelle(s)
- AB 169
- Superficie terrain
- 6 405 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39700 Evans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL