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Permis de construire – Logements

47 Grande Rue

03921923D0001
Autorisé
le 13 février 2023
1 logement 7 063 m² terrain Evans (39700)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
13 février 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura (39)
Commune
Evans (39219)
Adresse
47 Grande Rue
39700 Evans
Parcelle(s)
AB 174
Superficie terrain
7 063 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
COCOMEL
SIREN
914728340,0
SIRET
91472834000011,0
Code APE
66.30Z
Code juridique
6540,0
Adresse
25115 Pouilley Les Vignes
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T2
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 117 216
Locaux 1 136 216
Agriculture216

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Piscine

Annexes

Piscine

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Février 2023
Dernière mise à jour
Février 2023

Données issues de la base SITADEL