Permis de construire – Logements
2 Imp Des Marronniers
03922013D0002
Terminé
le 03 octobre 2013
3 logements
50 m² habitables
44 152 m² terrain
Falletans (39700)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 octobre 2013
3
Ouverture chantier
20 novembre 2013
4
Achèvement
30 avril 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Falletans (39220)
- Adresse
-
2 Imp Des Marronniers
39700 Falletans - Parcelle(s)
-
ZC 34
ZC 31
ZC 28 - Superficie terrain
- 44 152 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES MARRONNIERS
- SIREN
- 752162040,0
- SIRET
- 75216204000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39700 Falletans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 657 | 50 | 657 | — | 657 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL