Permis de construire – Logements
Le Mont Noir
03922722C0001
Terminé
le 17 juin 2022
1 logement
98 m² habitables
780 m² terrain
Foncine-Le-Bas (39250)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
17 juin 2022
3
Ouverture chantier
17 décembre 2022
4
Achèvement
05 décembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foncine-Le-Bas (39227)
- Adresse
-
Le Mont Noir
39250 Foncine-Le-Bas - Parcelle(s)
- A 166
- Superficie terrain
- 780 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39520 Foncine-Le-Bas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 111 | 98 | — | 111 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL