Permis de construire – Logements
Lieu-Dit ""Les Vallets""
03922817C0013
Terminé
le 05 décembre 2017
1 logement
326 m² terrain
Foncine-Le-Haut (39460)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 décembre 2017
3
Ouverture chantier
05 décembre 2017
4
Achèvement
10 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foncine-Le-Haut (39228)
- Adresse
-
Lieu-Dit ""Les Vallets""
39460 Foncine-Le-Haut - Parcelle(s)
- AO 76
- Superficie terrain
- 326 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25240 Les Pontets
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 200 | — | 101 | — | — |
| Locaux | 222 | — | — | 121 | 101 |
| Agriculture | — | 101 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL