Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Bayard-Rut
03922818C0001
Terminé
le 05 mars 2018
1 logement
139 m² habitables
1 038 m² terrain
Foncine-Le-Haut (39460)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 mars 2018
3
Ouverture chantier
26 mars 2018
4
Achèvement
31 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foncine-Le-Haut (39228)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Bayard-Rut
Lieu-dit : LOT N_8
39460 Foncine-Le-Haut - Parcelle(s)
- B 59
- Superficie terrain
- 1 038 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 59100 Roubaix
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 139 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL