Permis de construire – Logements
41 Rue Du Bas De Ville
03922818C0012
Autorisé
le 08 janvier 2019
1 logement
20 m² habitables
950 m² terrain
Foncine-Le-Haut (39460)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
08 janvier 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foncine-Le-Haut (39228)
- Adresse
-
41 Rue Du Bas De Ville
39460 Foncine-Le-Haut - Parcelle(s)
-
AR 206
AR 212 - Superficie terrain
- 950 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39460 Foncine Le Haut
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 42 | 20 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL