Permis de construire – Logements
Chemin Du Voisinet-Sauvonn
03922819C0014
Terminé
le 17 février 2020
1 logement
123 m² habitables
3 067 m² terrain
Foncine-Le-Haut (39460)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 février 2020
3
Ouverture chantier
19 février 2021
4
Achèvement
21 février 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foncine-Le-Haut (39228)
- Adresse
-
Chemin Du Voisinet-Sauvonn
39460 Foncine-Le-Haut - Parcelle(s)
-
E 893
E 895 - Superficie terrain
- 3 067 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69650 Quincieux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL