Permis de construire – Logements
Pature Du Bayard
03922821C0026
Terminé
le 15 octobre 2021
1 logement
142 m² habitables
1 193 m² terrain
Foncine-Le-Haut (39460)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 octobre 2021
3
Ouverture chantier
07 mars 2022
4
Achèvement
14 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foncine-Le-Haut (39228)
- Adresse
-
Pature Du Bayard
39460 Foncine-Le-Haut - Parcelle(s)
- B 52
- Superficie terrain
- 1 193 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 64000 Pau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 142 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL