Permis de construire – Logements
Chemin Du Voisiney Sauvonn
03922821C0031
Terminé
le 15 février 2022
1 logement
131 m² habitables
1 916 m² terrain
Foncine-Le-Haut (39460)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 février 2022
3
Ouverture chantier
20 octobre 2022
4
Achèvement
16 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foncine-Le-Haut (39228)
- Adresse
-
Chemin Du Voisiney Sauvonn
39460 Foncine-Le-Haut - Parcelle(s)
- E 904P
- Superficie terrain
- 1 916 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01170 Crozet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL