Permis de construire – Logements
58 Grande Rue
03922822C0001
Terminé
le 02 février 2022
1 705 m² terrain
Foncine-Le-Haut (39460)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
02 février 2022
3
Ouverture chantier
08 septembre 2022
4
Achèvement
24 novembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foncine-Le-Haut (39228)
- Adresse
-
58 Grande Rue
39460 Foncine-Le-Haut - Parcelle(s)
- AN 164
- Superficie terrain
- 1 705 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ALTITUDE FIBRE 39
- SIREN
- 822893186,0
- SIRET
- 82289318600020,0
- Code APE
- 61.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39000 Lons Le Saunier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 2 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL