Permis de construire – Logements
15 Les Vallets
03922822C0004
Terminé
le 12 juillet 2022
1 logement
1 677 m² terrain
Foncine-Le-Haut (39460)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 juillet 2022
3
Ouverture chantier
01 octobre 2022
4
Achèvement
01 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foncine-Le-Haut (39228)
- Adresse
-
15 Les Vallets
39460 Foncine-Le-Haut - Parcelle(s)
-
AO 292
AO 293
AO 294 - Superficie terrain
- 1 677 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39100 Dole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | — | 196 | — | — |
| Locaux | 196 | — | — | — | 196 |
| Agriculture | — | 196 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL