Permis de construire – Logements
Chem Rural De La Porcherie
03923218J0001
Commencé
le 05 avril 2018
1 logement
4 554 m² terrain
Fort-Du-Plasne (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 avril 2018
3
Ouverture chantier
06 avril 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Fort-Du-Plasne (39232)
- Adresse
-
Chem Rural De La Porcherie
39150 Fort-Du-Plasne - Parcelle(s)
- ZH 76
- Superficie terrain
- 4 554 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39150 Fort-Du-Plasne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 109 | — | — |
| Locaux | 294 | — | — | 30 | 109 |
| Agriculture | — | 109 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2018
- Dernière mise à jour
- Avril 2018
Données issues de la base SITADEL