Permis de construire – Logements
74 Grande Rue
03923223J0002
Terminé
le 17 juin 2023
1 logement
22 165 m² terrain
Fort-Du-Plasne (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
17 juin 2023
3
Ouverture chantier
01 juillet 2023
4
Achèvement
15 juillet 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Fort-Du-Plasne (39232)
- Adresse
-
74 Grande Rue
39150 Fort-Du-Plasne - Parcelle(s)
- ZH 120
- Superficie terrain
- 22 165 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACLCR
- SIREN
- 841613730,0
- SIRET
- 84161373000016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39150 Fort-Du-Plasne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 130 | — | — |
| Locaux | 170 | — | — | — | 130 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2024
Données issues de la base SITADEL