Permis de construire – Logements
170 Les Monnets
03923224J0001
Terminé
le 23 mai 2024
1 logement
70 m² habitables
887 m² terrain
Fort-Du-Plasne (39150)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
23 mai 2024
3
Ouverture chantier
01 octobre 2024
4
Achèvement
24 juin 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Fort-Du-Plasne (39232)
- Adresse
-
170 Les Monnets
39150 Fort-Du-Plasne - Parcelle(s)
- ZD 9
- Superficie terrain
- 887 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39130 Le Frasnois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 70 | 53 | — | — |
| Locaux | 53 | — | — | — | 53 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL