Permis de construire – Logements
10-12 Rue De La Paix
03923313D0013
Commencé
le 23 décembre 2013
1 logement
28 m² habitables
2 492 m² terrain
Foucherans (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
23 décembre 2013
3
Ouverture chantier
30 décembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foucherans (39233)
- Adresse
-
10-12 Rue De La Paix
39100 Foucherans - Parcelle(s)
-
AK 17
AK 15 - Superficie terrain
- 2 492 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HARMONIE
- SIREN
- 534661921,0
- SIRET
- 53466192100013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39100 Dole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 28 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2014
Données issues de la base SITADEL