Permis de construire – Logements
22 Rue De Dole
03923314D0011
Autorisé
le 30 juillet 2014
2 logements
1 548 m² terrain
Foucherans (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
30 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foucherans (39233)
- Adresse
-
22 Rue De Dole
39100 Foucherans - Parcelle(s)
-
AL 342
AL 341
AL 340 - Superficie terrain
- 1 548 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ANKARO
- SIREN
- 798294229,0
- SIRET
- 79829422900017,0
- Code APE
- 41.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39700 Dampierre
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 102 | — | 102 | — | 102 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL