Permis de construire – Logements
Le Vernois
03923317D0015
Terminé
le 19 septembre 2017
2 logements
156 m² habitables
1 488 m² terrain
Foucherans (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
19 septembre 2017
3
Ouverture chantier
27 septembre 2017
4
Achèvement
14 février 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foucherans (39233)
- Adresse
-
Le Vernois
39100 Foucherans - Parcelle(s)
- AK 306
- Superficie terrain
- 1 488 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25870 Besancon Les Auxons
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 156 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL