Permis de construire – Logements
7 Rue Des Anciennes Forges
03923318D0014
Commencé
le 01 mars 2019
5 logements
1 847 m² terrain
Foucherans (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
01 mars 2019
3
Ouverture chantier
02 mars 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foucherans (39233)
- Adresse
-
7 Rue Des Anciennes Forges
Lieu-dit : FOUCHERANS
39100 Foucherans - Parcelle(s)
- AI 457
- Superficie terrain
- 1 847 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- RM IMMOBILIER
- SIREN
- 843238197,0
- SIRET
- 84323819700019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39100 Foucherans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 3
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 780 | — | 410 | — | — |
| Locaux | 982 | — | — | 423 | 410 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL