Permis de construire – Logements
Rue De Dole
03923323D0003
Terminé
le 12 avril 2023
2 logements
136 m² habitables
537 m² terrain
Foucherans (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
12 avril 2023
3
Ouverture chantier
08 novembre 2023
4
Achèvement
01 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foucherans (39233)
- Adresse
-
Rue De Dole
39100 Foucherans - Parcelle(s)
-
AK 312
AK 81 - Superficie terrain
- 537 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLAN 2022
- SIREN
- 922674783,0
- SIRET
- 92267478300019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39100 Foucherans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 136 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL