Permis de construire – Logements
Foulenay
03923413K0002
Terminé
le 26 septembre 2013
1 logement
137 m² habitables
5 073 m² terrain
Foulenay (39230)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
26 septembre 2013
3
Ouverture chantier
18 octobre 2013
4
Achèvement
28 avril 2014
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Foulenay (39234)
- Adresse
-
57
Lieu-dit : CHAMP DU PUIT
39230 Foulenay - Parcelle(s)
- ZA 57
- Superficie terrain
- 5 073 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39140 Ruffey-Sur-Seille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 137 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL