Permis de construire – Logements
20 Narlay
03924024C0003
Terminé
le 02 mai 2024
1 logement
24 m² habitables
900 m² terrain
Le-Frasnois (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
02 mai 2024
3
Ouverture chantier
02 août 2024
4
Achèvement
04 février 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Le-Frasnois (39240)
- Adresse
-
20 Narlay
39130 Le-Frasnois - Parcelle(s)
- ZE 11
- Superficie terrain
- 900 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69009 Lyon 09
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 144 | 24 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL