Permis de construire – Logements
1 Chemin De La Joux
0392402500003
Autorisé
le 08 juillet 2025
1 logement
28 m² habitables
3 407 m² terrain
Le-Frasnois (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
08 juillet 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Le-Frasnois (39240)
- Adresse
-
1 Chemin De La Joux
39130 Le-Frasnois - Parcelle(s)
-
ZA 130
ZA 61 - Superficie terrain
- 3 407 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA FERME DES QUATRE N
- SIREN
- 528519143,0
- SIRET
- 52851914300028,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 39130 Le Frasnois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 28 | — | — | — |
| Locaux | 200 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL