Permis de construire – Logements
26 Chemin Du Coin D'En Haut
0392402500008
Autorisé
le 24 novembre 2025
3 logements
1 419 m² terrain
Le-Frasnois (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
24 novembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Le-Frasnois (39240)
- Adresse
-
26 Chemin Du Coin D'En Haut
39130 Le-Frasnois - Parcelle(s)
- ZC 118
- Superficie terrain
- 1 419 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLAIRDAVIN
- SIREN
- 792851461,0
- SIRET
- 79285146100014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39130 Patornay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- En résidence
- 3
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
- T3
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 733 | — | 72 | — | 72 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence sociale
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Résidence sociale
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL