Permis de construire – Logements

Rue Traversiere

03925317J0003

Commencé

le 09 mai 2017

1 logement Gigny (39320)

État d'avancement

1

Dépôt

2017

2

Autorisation

09 mai 2017

3

Ouverture chantier

19 juin 2017

4

Achèvement

—

Localisation du projet

Région: Bourgogne-Franche-Comté
Département: Jura (39)
Commune: Gigny (39253)
Adresse: Rue Traversiere
39320 Gigny
Parcelle(s): AB 169
AB 168
AB 167
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

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Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 74330 Poisy
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Location
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	77	—	72	—	—
Locaux	72	—	—	—	72
Agriculture	—				72

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2017
Date de prise en compte – autorisation: Mai 2017
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Juillet 2017
Dernière mise à jour: Juillet 2017

Données issues de la base SITADEL