Permis de construire – Logements
1BIS Rte De La Reculee
03925517J0001
Commencé
le 08 février 2017
1 logement
91 m² terrain
Gizia (39190)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
08 février 2017
3
Ouverture chantier
24 avril 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Gizia (39255)
- Adresse
-
1BIS Rte De La Reculee
Lieu-dit : PLACE DE LA MAIRIE
39190 Gizia - Parcelle(s)
- ZC 19
- Superficie terrain
- 91 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE GIZIA
- SIREN
- 213902554,0
- SIRET
- 21390255400012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 39190 Gizia
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 46 | — | — |
| Locaux | 46 | — | — | — | 46 |
| Service public | — | 46 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL