Permis de construire – Logements
Rue Principale
03926112K0004
Terminé
le 17 janvier 2013
1 logement
2 571 m² terrain
Graye-Et-Charnay (39320)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
17 janvier 2013
3
Ouverture chantier
11 février 2013
4
Achèvement
01 octobre 2013
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Graye-Et-Charnay (39261)
- Adresse
-
Rue Principale
39320 Graye-Et-Charnay - Parcelle(s)
-
C 1117
C 1114
C 824 - Superficie terrain
- 2 571 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39320 Graye-Et-Charnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 156 | — | — |
| Locaux | 156 | — | — | — | 156 |
| Agriculture | — | 156 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2013
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL