Permis de construire – Logements
8 Route De Taignevaux
03926622J0005
Commencé
le 03 juin 2022
1 logement
16 m² habitables
7 920 m² terrain
Les Hays (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 juin 2022
3
Ouverture chantier
03 juin 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Hays (39266)
- Adresse
-
8 Route De Taignevaux
39120 Les Hays - Parcelle(s)
- ZD 116
- Superficie terrain
- 7 920 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39120 Les Hays
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 16 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL