Permis de construire – Logements
Chem De L Abbaye
03927514B0009
Annulé
le 25 juillet 2014
3 logements
170 m² habitables
1 294 m² terrain
Lamoura (39310)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
25 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Lamoura (39275)
- Adresse
-
Chem De L Abbaye
39310 Lamoura - Parcelle(s)
- AP 91
- Superficie terrain
- 1 294 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- R.V.IMMOBILIER
- SIREN
- 421947441,0
- SIRET
- 42194744100042,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 71100 Chalon-Sur-Saone
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 191 | 170 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL