Permis de construire – Logements
Chem De L Abbaye
03927515B0010
Terminé
le 30 juin 2015
2 logements
571 m² terrain
Lamoura (39310)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
30 juin 2015
3
Ouverture chantier
06 octobre 2015
4
Achèvement
12 janvier 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Lamoura (39275)
- Adresse
-
Chem De L Abbaye
39310 Lamoura - Parcelle(s)
-
AP 503
AP 502 - Superficie terrain
- 571 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- R.V.IMMOBILIER
- SIREN
- 421947441,0
- SIRET
- 42194744100042,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 191 | — | 191 | — | 191 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL