Permis de construire – Logements
11 Rue De L Arne
03928513D0003
Commencé
le 13 janvier 2014
1 logement
28 m² habitables
1 280 m² terrain
Lavans-LaãÂAãšs-Dole (39700)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 janvier 2014
3
Ouverture chantier
04 mai 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Lavans-LaãÂAãšs-Dole (39285)
- Adresse
-
11 Rue De L Arne
39700 Lavans-LaãÂAãšs-Dole - Parcelle(s)
- AB 231
- Superficie terrain
- 1 280 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39700 Audelange
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 28 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2014
- Dernière mise à jour
- Juin 2014
Données issues de la base SITADEL