Permis de construire – Logements
6 Route De Damelay
03929019J0006
Terminé
le 16 mars 2020
1 logement
1 214 m² terrain
Valzin-En-Petite-Montagne (39240)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
16 mars 2020
3
Ouverture chantier
01 septembre 2020
4
Achèvement
15 août 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Valzin-En-Petite-Montagne (39290)
- Adresse
-
6 Route De Damelay
39240 Valzin-En-Petite-Montagne - Parcelle(s)
- ZB 109
- Superficie terrain
- 1 214 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39240 Aromas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 206 | — | — |
| Locaux | 206 | — | — | — | 206 |
| Agriculture | — | 206 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL