Permis de construire – Logements
2 Rue Du Moulin
03929020J0004
Autorisé
le 02 août 2020
1 logement
545 m² terrain
Valzin-En-Petite-Montagne Chato (39240)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
02 août 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Valzin-En-Petite-Montagne Chato (39290)
- Adresse
-
2 Rue Du Moulin
Lieu-dit : GIVRIA
39240 Valzin-En-Petite-Montagne Chato - Parcelle(s)
- ZN 6
- Superficie terrain
- 545 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39240 Valzin-En-Petite-Montagne Chato
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 258 | — | 258 | — | — |
| Locaux | 258 | — | — | — | 258 |
| Agriculture | — | 258 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL