Permis de construire – Logements
Lotissement Les Monts
03929615J0009
Terminé
le 29 octobre 2015
1 logement
127 m² habitables
1 238 m² terrain
Lombard (39230)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 octobre 2015
3
Ouverture chantier
30 octobre 2015
4
Achèvement
07 avril 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Lombard (39296)
- Adresse
-
Lotissement Les Monts
39230 Lombard - Parcelle(s)
- ZI 68
- Superficie terrain
- 1 238 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES JARDINS DE MIREVAL
- SIREN
- 793209081,0
- SIRET
- 79320908100017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39000 Lons-Le-Saunier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 127 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL