Permis de construire – Logements
8 10 Et 12 Impasse Des Saules
03929922J0006
Autorisé
le 17 janvier 2023
3 logements
187 m² habitables
778 m² terrain
Longwy-Sur-Le-Doubs (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
17 janvier 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Longwy-Sur-Le-Doubs (39299)
- Adresse
-
8 10 Et 12 Impasse Des Saules
39120 Longwy-Sur-Le-Doubs - Parcelle(s)
-
ZK 227
ZK 223 - Superficie terrain
- 778 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PLAINE JURASSIENNE
- SIREN
- 243901089,0
- SIRET
- 24390108900074,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7346,0
- Adresse
- 39120 Chaussin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 187 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL