Permis de construire – Logements
10 Rue Edmond Chapuis
03930014J0013
Commencé
le 27 octobre 2014
1 logement
90 m² habitables
2 552 m² terrain
Lons Le Saunier (39000)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 octobre 2014
3
Ouverture chantier
18 novembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Lons Le Saunier (39300)
- Adresse
-
10 Rue Edmond Chapuis
39000 Lons Le Saunier - Parcelle(s)
- AE 146
- Superficie terrain
- 2 552 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ALEPA
- SIREN
- 800711111,0
- SIRET
- 80071111100016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39570 Montmorot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | 90 | — | 36 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2014
- Dernière mise à jour
- Novembre 2014
Données issues de la base SITADEL