Permis de construire – Logements
Fontaine Aux Daims
03930021P0018
Terminé
le 14 juin 2021
1 logement
147 m² habitables
745 m² terrain
Lons-Le-Saunier (39000)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
14 juin 2021
3
Ouverture chantier
07 mars 2022
4
Achèvement
05 novembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Lons-Le-Saunier (39300)
- Adresse
-
Fontaine Aux Daims
Lieu-dit : LOT N_2
39000 Lons-Le-Saunier - Parcelle(s)
- BH 500
- Superficie terrain
- 745 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CITEA
- SIREN
- 795120534,0
- SIRET
- 79512053400016,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39570 Perrigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 147 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL