Permis de construire – Logements
88BIS Rue Du Val D Amour
03930516J0002
Terminé
le 31 mars 2016
1 logement
131 m² habitables
10 383 m² terrain
La Loye (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
31 mars 2016
3
Ouverture chantier
26 juillet 2016
4
Achèvement
01 juillet 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- La Loye (39305)
- Adresse
-
88BIS Rue Du Val D Amour
39380 La Loye - Parcelle(s)
-
ZC 149
ZC 186
ZC 165 - Superficie terrain
- 10 383 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39100 Villette-Les-Dole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL