Permis de construire – Logements
5 Rue Des Loups
03930523A0002
Terminé
le 03 juin 2023
3 logements
La Loye (39380)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
03 juin 2023
3
Ouverture chantier
10 juillet 2023
4
Achèvement
13 août 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- La Loye (39305)
- Adresse
-
5 Rue Des Loups
39380 La Loye - Parcelle(s)
- AD 90
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39380 La Loye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 560 | — | 500 | 60 | 500 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL