Permis de construire – Logements
Aux Courgeoles
0393142500001
Autorisé
le 28 avril 2025
510 m² terrain
Marnezia (39270)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
28 avril 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Marnezia (39314)
- Adresse
-
Aux Courgeoles
39270 Marnezia - Parcelle(s)
- ZC 10
- Superficie terrain
- 510 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NW JOULES
- SIREN
- 837871409,0
- SIRET
- 83787140900020,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75007 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 18 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2025
- Dernière mise à jour
- Avril 2025
Données issues de la base SITADEL