Permis de construire – Logements
Route De Pretin
03931524C0004
Autorisé
le 23 juillet 2024
1 logement
160 m² habitables
33 665 m² terrain
Marnoz (39110)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
23 juillet 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Marnoz (39315)
- Adresse
-
Route De Pretin
39110 Marnoz - Parcelle(s)
-
ZD 180
ZD 200 - Superficie terrain
- 33 665 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- X-OSTILA
- SIREN
- 948879598,0
- SIRET
- 94887959800019,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39600 Pupillin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 160 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Dernière mise à jour
- Août 2024
Données issues de la base SITADEL