Permis de construire – Logements
A La Rue Basse
03932524C0004
Autorisé
le 19 mars 2025
3 logements
394 m² habitables
962 m² terrain
Mesnay (39600)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
19 mars 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mesnay (39325)
- Adresse
-
A La Rue Basse
39600 Mesnay - Parcelle(s)
-
AN 238
AN 390 - Superficie terrain
- 962 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39800 Buvilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- 2
- Individuels groupés
- 1
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 394 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2025
- Dernière mise à jour
- Mars 2025
Données issues de la base SITADEL