Permis de construire – Logements
13 Route De Mesnois
03932621J0002
Terminé
le 17 janvier 2022
1 logement
127 m² habitables
2 000 m² terrain
Mesnois (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
17 janvier 2022
3
Ouverture chantier
04 juillet 2022
4
Achèvement
04 mai 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mesnois (39326)
- Adresse
-
13 Route De Mesnois
39130 Mesnois - Parcelle(s)
- ZE 64
- Superficie terrain
- 2 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39130 Mesnois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 127 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL