Permis de construire – Logements
364 Rue Du Val De Sorne
03932720P0016
Autorisé
le 16 novembre 2020
1 logement
19 m² habitables
1 991 m² terrain
Messia-Sur-Sorne (39570)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 novembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Messia-Sur-Sorne (39327)
- Adresse
-
364 Rue Du Val De Sorne
Lieu-dit : A LA PAPETERIE
39570 Messia-Sur-Sorne - Parcelle(s)
-
AD 217
AD 218
AD 219 - Superficie terrain
- 1 991 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LEASING-IMMO
- SIREN
- 883234049,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39210 Montain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 350 | 19 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL