Permis de construire – Logements
392 Route Du Val De Sorne
03932720P0023
Autorisé
le 02 février 2021
10 logements
376 m² terrain
Messia-Sur-Sorne (39570)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
02 février 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Messia-Sur-Sorne (39327)
- Adresse
-
392 Route Du Val De Sorne
Lieu-dit : A LA PAPETERIE
39570 Messia-Sur-Sorne - Parcelle(s)
-
AD 217
AD 218
AD 219 - Superficie terrain
- 376 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LEASING-IMMO
- SIREN
- 883234049,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39210 Montain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 10
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 802 | — | 802 | — | 802 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL