Permis de construire – Logements
1 Rue De La Chapelle
03933117C0008
Terminé
le 11 août 2017
1 logement
19 340 m² terrain
Mignovillard (39250)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
11 août 2017
3
Ouverture chantier
05 février 2018
4
Achèvement
12 juillet 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mignovillard (39331)
- Adresse
-
1 Rue De La Chapelle
Lieu-dit : PETIT VILLARD
39250 Mignovillard - Parcelle(s)
-
ZA 58
ZA 82 - Superficie terrain
- 19 340 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39250 Mignovillard
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 323 | — | 174 | — | — |
| Locaux | 624 | — | — | — | 174 |
| Agriculture | — | 174 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL