Permis de construire – Logements
Mignovillard
03933117C0015
Terminé
le 05 mars 2018
2 logements
163 m² habitables
1 403 m² terrain
Mignovillard (39250)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 mars 2018
3
Ouverture chantier
05 octobre 2018
4
Achèvement
01 décembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Mignovillard (39331)
- Adresse
-
39250 Mignovillard - Parcelle(s)
-
ZK 197
ZK 198
ZK 203 - Superficie terrain
- 1 403 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25560 Courvieres
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 163 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL